Mentions Légales

Le site Petites-phrases.com est édité à la main par une équipe de bénévoles. Si vous souhaitez participer à l’aventure, que vous lisez 7 quotidiens, 4 hebdos et écoutez 12 radios différentes, n’hésitez pas à nous envoyer un e-mail.

Commentaires

• Vos commentaires sur ce site sont soumises aux obligations issues de la loi française notamment en ce qui concerne la discrimination, l’insulte, la provocation la haine raciale et d’autres comportements déviants. Vous engagez donc votre responsabilité, et votre adresse IP est automatiquement enregistrée par le moteur de ce blog lorsque vous postez un commentaire, voire par Facebook et là vous êtes mal.
• En publiant un commentaire, vous reconnaissez autoriser l’éditeur de ce blogue :
  - le droit de reproduire, distribuer et communiquer votre commentaire au public, à titre gratuit ou à titre onéreux, pour la durée légale de la protection du droit d’exploitation prévu par la loi, sans limitation de lieu, ni de support,
  - le droit de supprimer tout ou partie de votre commentaire, sans avoir de justification particulière vous fournir.

Droits d’auteur

• Tous les contenus présents sur le site petites-phrases.com sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
• Sont toutefois autorisées les publications d’extraits raisonnables assortis de la phrase : “source: http://www.petites-phrases.com”
• La republication automatique de l’intégralité du contenu est interdite sauf accord préalable à demander par email en cliquant sur le lien “email”, à gauche, en bas.

Hébergement

Le site Petites-phrases.com est hébergé chez OVH.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, merci de nous adresser un courrier électronique à l’adresse mentionnée en bas à gauche.

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse :

OVH

140 quai du sartel

59100 Roubaix

http://www.ovh.com

NB :
Un petit rappel : article 6, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”